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Sécurité frontalière

Le Canada et les États-Unis partagent une longue frontière, et les deux pays coopèrent quotidiennement pour en assurer la sécurité, l'efficacité et la protection. Des échanges commerciaux totalisant plus de 1,6 milliard de dollars s'effectuent chaque jour par la frontière: maintenir la frontière ouverte et sécurisée constitue donc une priorité pour les deux pays.

Compte tenu de l'importance que revêt le commerce pour la prospérité continue de nos deux pays, nos frontières doivent faciliter les échanges commerciaux et les voyages, tout en nous protégeant contre les menaces externes. Le budget 2008 prévoit des investissements dans diverses initiatives visant à:

  • S'assurer que l'agence des services frontaliers du Canada (ASFC) dispose des ressources dont elle a besoin pour fournir des services frontaliers novateurs compte tenu des réalités économiques actuelles et du nouveau contexte de sécurité.
  • Donner aux Canadiens accès à des documents de voyage améliorés et plus sûrs pour franchir les frontières internationales, en particulier la frontière avec les États-Unis.
  • Assurer l'intégrité du programme d'immigration du Canada afin de garantir la sûreté de nos frontières et la sécurité de nos collectivités.
  • Améliorer la sécurité de la région des Grands Lacs / Voie maritime du Saint-Laurent.
  • Éliminer les obstacles au commerce transfrontalier par le biais du Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité.

Faits en bref sur la frontière

  • 1,6 milliard de dollars d’échanges commerciaux par jour
  • 7,1 millions d’emplois aux États-Unis dépendent directement du commerce entre le Canada et les États-Unis
  • Chaque année, plus de 160 millions de passages frontaliers sont enregistrés
  • La valeur totale du commerce bilatéral dépasse 489 milliards de dollars par année

Organismes canadiens chargés de la protection de la frontière

Coopérer afin d'assurer la sécurité de notre frontière commune

Frontière terrestre

Équipes intégrées de la police des frontières (EIPF)

Les EIPF sont un bon exemple de la collaboration des organismes d'application de la loi canado américains visant à protéger notre frontière commune. Cinq agences clés participent à chaque EIPF: la Gendarmerie royale du Canada, l'Agence des services frontaliers du Canada, la Garde côtière des États-Unis (United States Coast Guard), la Customs and Border Protection/Border Patrol des États-Unis et l'Immigration and Customs Enforcement des États Unis.

23 integrated bi-national law enforcement teams strategically located along the 49th parallel and at the border between Alaska and the Yukon, share information on national security, organized crime and work with local, state and provincial law enforcement to secure the border.

Pour en savoir plus, veuillez consulter le site http://www.rcmp.ca/security/ibets_f.htm.

Frontière maritime

Initiative relative à la sécurité des conteneurs

Dans le cadre du Plan d'action pour une frontière intelligente, le Canada et les États-Unis travaillent ensemble dans le but d'améliorer la sécurité de la frontière commune tout en facilitant la circulation légitime des personnes et des marchandises. En vue d'harmoniser davantage les processus commerciaux, l'ASFC s'est associée avec le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (SDPF) pour l'Initiative relative à la sécurité des conteneurs (IRSC).

L'IRSC est un programme multinational visant à protéger le système principal de commerce international - expéditions conteneurisées - contre toute exploitation ou perturbation terroriste. Le programme est conçu pour protéger le commerce maritime international tout en permettant un déplacement plus rapide et plus efficace des conteneurs de fret à travers la chaîne d'approvisionnement dans les ports du monde entier.

Pour en savoir plus, veuillez consulter le site http://www.cbsa-asfc.gc.ca/security-securite/csi-irsc-fra.html

Coopération aérienne

NORAD

Depuis 1958, le Canada et les États-Unis travaillent en partenariat afin de protéger les approches aériennes de l'Amérique du nord. À la suite des événements du 11 septembre, le NORAD a été également chargé d'assurer la surveillance de l'espace aérien intérieur du continent nord-américain. Placé sous un commandement binational et doté d'un personnel militaire provenant des deux pays, le NORAD se tient prêt à défendre le ciel de l'Amérique du Nord.

Canadian Contribution to NORAD

  • 1ere Division aérienne du Canada, composée de quatre escadrons de chasseurs CF-18
  • Complexe souterrain de la Base des Forces canadiennes North Bay
  • Commandement régional du NORAD à la BFC Winnipeg
  • Commandant adjoint du NORAD
  • 350 militaires canadiens stationnés aux États-Unis

Circulation sécuritaire des personnes et des biens

NEXUS

NEXUS est un programme douanier et d'immigration binational, administré conjointement, conçu pour les grands voyageurs faisant le va-et-vient entre le Canada et les États-Unis. Le programme NEXUS vise à simplifier les formalités de passage de la frontière pour les voyageurs approuvés au préalable et à faible risque, et il permet aux agents frontaliers de se concentrer sur les personnes qui présentent un risque plus élevé.

EXPRES

Le programme Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) est une initiative conjointe entre le Canada et les États-Unis, à laquelle participent l'Agence des services frontaliers du Canada et la United States Customs and Border Protection (CBP). Dans le cadre d'EXPRES, les marchandises approuvées peuvent circuler plus rapidement à la frontière et la vérification de l'observation se fait ailleurs qu'à la frontière.

Ce processus commercial est offert aux importateurs et aux transporteurs approuvés au préalable ainsi qu'aux chauffeurs inscrits. Les expéditions des entreprises approuvées qui sont prises en charge par des transporteurs approuvés ayant recours à des chauffeurs inscrits sont dédouanées dans l'un des deux pays, avec une rapidité et une certitude accrues, ce qui permet de réduire les coûts liés à l'observation.

Les participants du programme EXPRES doivent satisfaire aux exigences du programme canadien PEP programme canadien PEP ou à celles du programme américain a United States Customs Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT) program. (anglais seulement). Dans le cadre de ces programmes, les entreprises doivent adopter et mettre en oeuvre des mesures de sécurité qui respectent les lignes directrices établies par l'ASFC et le CBP.

Pour en savoir plus, veuillez consulter le site http://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/fast-expres/menu-fra.html.