Nouvelles exigences d'entrée pour les États-Unis

Le 22 novembre 2006, les États-Unis ont publié la règle définitive sur les nouvelles exigences d’entrée pour les voyageurs qui entrent aux États-Unis ou y transitent par voie aérienne, dans le cadre de l’Initiative relative aux voyages dans l’hémisphère occidental. À compter du 23 janvier 2007, un passeport sera exigé pour tous les voyageurs, incluant les Canadiens et les Américains qui entrent aux États-Unit ou y transitent par voie aérienne. Les Canadiens devraient obtenir un passpeport avant de quitter le Canada. Les Canadiens devront obtenir un passeport avant de quitter le Canada.

Vous pouvez consulter la règle définitive sur les sites suivants : http://www.dhs.gov et http://travel.state.gov/. Elle a été publiée dans le registre fédéral des États-Unis le vendredi 24 novembre 2006, et on pourra la consulter à http://www.regulations.gov/.

Veuillez transmettre le présent message à vos amis, parents ou collègues qui prévoient se rendre aux États-Unis en avion ou y prendre l’avion.

• Affaires consulaires : Nouvelles exigences d'entrée pour les États-Unis
• Affaires étrangères : Nouveaux documents requis pour voyager aux États-Unis
• Passeport Canada
• Frequently Asked Questions: Western Hemisphere Travel Initiative – Publication of the Air Final Rule (en anglais seulement)
• Bureau des affaires consulaires du Département d'État des É.-U. : Nouvelles exigences imposées aux voyageurs (en anglais seulement)
• Département de la Sécurité intérieure des É.-U. : Passer la frontière américaine (en anglais seulement)
• Western Hemisphere Travel Initiative: The Basics (en anglais seulement)

À compter de janvier 23 2007, l’Initiative relative aux voyages dans l’hémisphère occidental (IVHO) des États-Unis exigera de la part des citoyens Canadiens qu’ils présentent l’un des documents suivants au moment d’entrer aux États-Unis ou de transiter par ce pays par voie aérienne:

• Passeport canadien valide;
• Un document de marine marchande des États-Unis (U.S. Merchant Mariner Document) valide;
• Une carte NEXUS Air utilisée dans un poste de déclaration NEXUS Air;
• Une carte d’identité de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (OTAN), accompagnée d’un ordre de l’OTAN valide.

Les Canadiens qui entrent aux États‑Unis, ou y font escale, par avion sans les pièces d’identité requises devront probablement se soumettre à un deuxième contrôle. Les agents des douanes et de la protection frontalière des États‑Unis veilleront alors à établir la citoyenneté et l’identité des personnes visées. En conséquence, il pourrait arriver que des Canadiens n’ayant pas les pièces d’identité requises ne puissent prendre leur vol. C’est pourquoi tous les voyageurs doivent obtenir les documents requis avant leur départ du Canada.

L’application de ces mesures à tous les voyages terrestres et maritimes entrera en vigueur dès le 1er janvier 2008, ou au plus tard le 1er juin 2009. La date exacte de la mise en œuvre sera fixée quand le Département d’État et le Département de la Sécurité intérieure rempliront certaines conditions établies par le Congrès des États-Unis en matière de technologie, d’infrastructure et de formation à l’intention des agents à la frontière.

Le gouvernement du Canada continue à recommander que les Canadiens aient en leur possession un passeport canadien valide lorsqu’ils se rendent aux États‑Unis. Veuillez prendre en note que les Canadiens n’ont pas besoin d’un passeport lisible à la machine pour entrer aux États-Unis, même si le passeport a été émis à l’étranger. Le Canada n'est pas visé par le Programme de dispense de visa des États-Unis (en anglais seulement).

Pour obtenir des conseils sur les voyages à destination des États-Unis, veuillez consulter nos Conseils aux voyageurs.